Le site accessible par l’url suivante : https://www.groupe-sainte-elisabeth.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’OGEC Sainte Elisabeth. L’OGEC Sainte Elisabeth ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’adresse mail suivante : contact@groupe-sainte-elisabeth.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’OGEC Saint Elisabeth ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont soumises au droit d’auteur.
Liens hypertexte : www.groupe-sainte-elisabeth.fr ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation. Par conséquent, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’OGEC Sainte Elisabeth
Confidentialité : www.groupe-sainte-elisabeth.fr n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’OGEC Sainte Elisabeth. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
L’OGEC Sainte Elisabeth déploie une politique de mise en conformité au RGPD pour une meilleure protection des données personnelles des personnes physiques, à cet effet l’OGEC Sainte Elisabeth a nommé un Délégué à la Protection des Données.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation demandée.
Conformément au RGPD, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé en écrivant à l’attention de l’OGEC Sainte Elisabeth soit par voie postale à l’adresse : 128 vielle route de la Gavotte, 13170 LES PENNES MIRABEAU soit par voie électronique à l’adresse : rgpd@groupe-sainte-elisabeth.fr
En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’OGEC Sainte Elisabeth à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’OGEC Sainte Elisabeth. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
L’OGEC Sainte Elisabeth est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.groupe-sainte-elisabeth.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’OGEC Sainte Elisabeth.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@groupe-sainte-elisabeth.fr
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.